Mentions légales

 

Site et nom de domaine Internet : www.orchestredelalliance.fr

 

Propriété : Le présent site Internet est édité par L’Orchestre de l’Alliance. Tous droits réservés.

 

Toute reproduction non-autorisée, même partielle, d’éléments constitutifs du site constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

 

Directeur de publication : Pejman Memarzadeh

 

Hébergement : Planethoster, 150 Pierre Mercure, Montreal, Quebec H1A 5A9, Canada.

 

Conception du site : Frédéric Bertrand – www.homepagecreation.fr